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Prochain conseil


Conseil Municipal le jeudi 26 janvier 2012 à 20h30, salle du conseil, 1er étage mairie.



Ordre du jour :


1- Acquisition de réserves foncières - anticipation budgétaire
2- Remboursement complémentaire à l'association de parents d'élèves de l'école publique des frais de surveillance et d'entretien de la restauration scolaire
3- Renouvellement du bail des taupiers - rectification du montant du loyer pour laz période du 1er mars 2011 au 29 février 2012 - détermination du montant du loyer mensuel pour la période du 1er mars 2012 au au 28 février 2013
4- Réveillons de Noël et de la saint-Sylvestre - location des salles Claire Jodet, du Donjon, de l'espace Madras et de la maisdon du meunier
5- Subventions aux associations et scolaires
6- Autorisation de versement en 2012 de subventions ou versements votés en 2011 et/ou antérieurement qui n'ont pu être liquidés avant le 31 décembre 2011
7- Réforme de la TVA immobilière - application du nouveau système aux lots dans la zone industrielle de la belle entrée
8- Révision des statuts du SYDEV
9- Questions et informations diverses



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